Renseignements légaux / Rejet de Responsabilité

Responsabilité concernant le contenu

Le contenu de nos pages a été élaboré avec un grand soin. Nous déclinons toutefois toute responsabilité quant à l’exactitude, l’intégralité et l’actualité de ces contenus. En tant que prestataire de services nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages selon § 7 paragraphe 1 TMG selon les lois générales. Selon §§ 8 à 10 TMG nous ne sommes cependant pas tenus, en tant que prestataire de services, de contrôler, voire d’effectuer des recherches le cas échéant sur des informations d’un tiers transmises ou enregistrées et indiquant une activité illégale. L’obligation d’éliminer ces informations ou de bloquer leur utilisation demeure inchangée selon les lois générales. Toute responsabilité ne peut être portée qu’à partir du moment où une infraction concrète au droit est avisée. Dès que nous aurons connaissance d’une telle infraction, ces contenus seront aussitôt éliminés.

Responsabilité concernant les liens

Notre offre contient des liens avec des pages Web externes de tiers sur le contenu desquelles nous n’avons aucune influence. C’est la raison pour laquelle nous ne pouvons pas non plus être tenus responsables de ces contenus étrangers. Concernant le contenu des pages vers lesquelles nous avons créé un lien, seul le prestataire de service ou exploitant du site Web en sera responsable. Les pages vers lesquelles nous avons créé un lien sont contrôlées pour trouver d’éventuelles infractions au droit. Aucun contenu illégal ne semblait exister au moment de la création du lien. Un contrôle permanent des contenus des pages vers lesquelles nous avons créé un lien n’est cependant pas possible sans élément concret. Dès que nous aurons connaissance d’une infraction, ces liens seront aussitôt éliminés.

Copyright

Les contenus et travaux de ces pages réalisés par l’exploitant des pages sont soumis au Copyright allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute sorte d’exploitation en dehors des limites du Copyright exigent l’accord écrit des auteurs ou rédacteurs. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé, non commercial. Si le contenu de cette page n’a pas été réalisé par l’exploitant, les copyrights des tiers devront être respectés. Les contenus de tiers doivent être identifiés comme tels. Si vous deviez toutefois être informé d’une infraction au copyright, nous vous prions de nous l’indiquer de manière appropriée. Dès que nous aurons connaissance d’une telle infraction, ces contenus seront aussitôt éliminés.

Protection des données

L’utilisation de notre page Web est en général possible sans que vous deviez fournir vos coordonnées. Si toutefois ce n’était pas le cas sur l’une de nos pages (par exemple nom, adresse ou courriel), cela se ferait, dans la mesure du possible, sur une base volontaire. Ces données ne seront pas transmises à un tiers sans votre accord explicite.
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